1 – Édition du site
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Directeur de la publication : Clarisse CHERCHI – Contact : 04.72.33.15.15.
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2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons
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En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://mt-distrib.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
3 – Limitations de responsabilité.
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4 – CNIL et gestion des données personnelles.
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